Mentions légales

Publication du site
Site édité par  :

Association pour la Fondation Crésus 

Association à but non lucratif de droit local

25, rue de Lausanne

67064 STRASBOURG

BP 8 CEDEX

Siret 511 317 976 00021

Directeur de publication
Jean-Louis Kiehl, Président de CRESUS France

Conception - Création : Agence Wefluence

Développement - Réalisaton technique : Agence Wefluence

Hébergement
Le site est hébergé par 1&1 : http://www.1and1.fr 

Place de la Gare, BP 70109 57201, Sarreguemines Cedex

Droit d’auteur
Le site cresus-france.org constitue une œuvre dont l'Association pour la Fondation Crésus est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle). Les textes, photographies… insérés sur le site sont la propriété de l'Association pour la Fondation Crésus  ou de tiers ayant autorisé l'Association pour la Fondation Crésus  à les utiliser. Toute reproduction intégrale ou partielle du site est interdite sauf accord préalable exprès du Président de l'Association pour la Fondation Crésus . l'Association pour la Fondation Crésus  se réserve le droit de refuser l’utilisation de son logo par un tiers, sans son accord exprès. Toute reproduction autorisée (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l’indication de la source, site Internet de l'Association pour la Fondation Crésus, accompagnée de l’adresse du site internet. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Les pages du site ne doivent pas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Responsabilité
l'Association pour la Fondation Crésus  décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site. Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. l'Association pour la Fondation Crésus  ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans le site. De manière générale, l'Association pour la Fondation Crésus  décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site.

Informatique et libertés
Conformément aux articles 34, 39 et suivants de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont le nom est cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant, en s’adressant au Président de l'Association pour la Fondation Crésus . Conformément à la dispense de déclaration des traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif, ce site est dispensé de déclaration à la CNIL.

Messagerie
Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Elles ne servent qu’à la transmission des éléments d’informations demandés. Les informations ou les messages échangés par l’intermédiaire de la messagerie n’ont pas valeur de décision.

Liens internet
Les liens vers d’autres sites internet ne sont proposés qu’à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par l'Association pour la Fondation Crésus. l'Association pour la Fondation Crésus  dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites internet vers son propre site. Cela n’implique en aucune façon qu’elle cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu. l'Association pour la Fondation Crésus  se réserve, toutefois, le droit de demander la suppression d’un lien sur des sites diffusant notamment des informations à caractère raciste ou pornographique ou qui pourraient porter atteinte à l’image de l’association. La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page (Frame).

Question – Remarque
Pour toute suggestion, réaction ou anomalie technique constatée sur le site, adressez un mail à : cresus@cresus-france.org